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Le site est normalement accessible à tout moment. Une interruption pour maintenance technique peut être décidée par Sylvie Chardonnereau, qui s'efforcera de communiquer préalablement les dates et heures de l'intervention.

3. Description des services fournis

Le site www.sologne-o-naturel.com a pour objet de présenter l'activité de production artisanale de sève de bouleau biologique de Sylvie Chardonnereau, et de permettre la vente en ligne de ses produits.

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4. Propriété intellectuelle

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Pour toute question relative à vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité ou contacter Sylvie Chardonnereau à l'adresse : bouleau@sologne-o-naturel.com

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9. Droit applicable et juridiction

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10. Lois de référence

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles (RGPD).